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Structure de l’OIT
L'OIT regroupe obligatoirement tous les Ingénieurs de nationalité tunisienne, domiciliés en Tunisie, et régulièrement autorisés à y exercer. |
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Dernière mise à jour : ( 18-12-2005 )
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Le Conseil de l’Ordre
Les membres, au nombre de vingt, du Conseil de l’Ordre sont élus par l'Assemblée Générale des Grands Electeurs (90 membres) au scrutin secret sur liste unique, en prenant en considération la proportion fixée pour chaque secteur conformément au règlement intérieur de l'OIT. |
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Dernière mise à jour : ( 18-12-2005 )
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Le Conseil National
Le Conseil National assure l'orientation du Conseil de l'Ordre. Il donne son avis sur : |
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Dernière mise à jour : ( 18-12-2005 )
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Le Conseil de Discipline
La compétence en matière disciplinaire appartient en premier lieu au Conseil de Discipline composé de 7 membres : |
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Dernière mise à jour : ( 18-12-2005 )
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Les Comités régionaux
Les comités régionaux correspondent aux régions administratives (gouvernorats) autre que les gouvernorats de Tunis, de l'Ariana, de Ben Arous et de Manouba qui comptent 50 Ingénieurs au moins, et à défaut de ce nombre, pour chaque groupe de gouvernorats comprenant ensemble 50 Ingénieurs au moins. |
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Dernière mise à jour : ( 18-12-2005 )
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Les Comités Sectoriels
L'article 14-6 de la Loi n° 97-41 du 9 Juin 1997 stipule la création, dans l'ensemble des gouvernorats de Tunis, de l'Aariana, de Ben Arous et de la Manouba, de 5 comités sectoriels fixés comme suit : |
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Dernière mise à jour : ( 18-12-2005 )
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Les Commissions Permanentes
Quatre commissions permanentes ont été prévues par la loi. Elles ont la charge d’étudier et de faire le suivi des dossiers, liés aux prérogatives d’une commission donnée, en vue de les présenter ensuite au Conseil de l’Ordre pour la prise de décision. |
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Dernière mise à jour : ( 18-12-2005 )
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Les Groupes de Travail
Pour les dossiers à caractères spécifiques, leur gestion a été confiée à des Groupes de Travail. Nous citons les groupes de travail actuellement en activité : |
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Dernière mise à jour : ( 18-12-2005 )
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